2023.05.04
Pour s’y retrouver avec les acronymes!
Dans tous les domaines, on y retrouve des acronymes distinctifs et celui de l’écofiscalité n’y échappe pas! Particulièrement dans le domaine de la responsabilité élargie des producteurs (REP), il existe de nombreux acronymes qui peuvent être complexes à bien comprendre pour un néophyte.
Faisons le tour des principaux qui pourront vous aider dans les prochaines semaines, sachant qu’il y aura des déclarations annuelles à faire dans le secteur des contenants, emballages et imprimés (CEI).
OGD, PRO, REP, CEI...
Pour débuter, parlons des OGD, organisme de gestion désigné, et leur acolyte anglophone les PRO, Producer Responsability Organisation. Il s’agit d’organismes qui ont été désignés par les gouvernements pour représenter les entreprises qui mettent en marché les produits. Ces organismes s’occupent de mettre en place les exigences réglementaires en lien avec une REP. Par exemple, en Ontario, vous devrez choisir dans les prochains mois quel PRO vous représentera pour la gestion du programme de CEI.
Avec les déclarations des CEI qui seront à produire dans les prochains mois autant au Québec qu’ailleurs au Canada (Ontario, Manitoba, Saskatchewan et Colombie-Britannique – sans oublier le Nouveau-Brunswick dans un avenir rapproché), parlons des acronymes en lien avec celles-ci.
Calcul et méthodologie
Pour calculer les produits mis en marché et leurs emballages afin de déclarer les matières mises en marché, vous pouvez utiliser le BOM ou le ABOM ou l’une combinaison de ceux-ci. En utilisant la nomenclature des matériaux (en anglais : Bill of Material ou BOM), cela implique que vous avez toutes les données nécessaires concernant les produits : en plus de leur description et des quantités vendues, vous avez aussi classifié les matières qui les composent et le poids exact de chacune de celles-ci. Une autre méthodologie acceptée par les OGD est la nomenclature moyenne Average Bill of Material ou ABOM, qui implique d’avoir l’ensemble des informations sur certains produits et de développer une méthodologie afin que les informations que vous possédez soient représentatives à tous les produits mis en marché.
Vous trouvez ce dossier complexe?
Evnia peut fournir des conseils sur tous les éléments concernant les déclarations en lien avec la REP. Peut-être que vous êtes inscrit auprès d’un OGD/PRO mais que vous avez du mal à soumettre vos rapports, ou que vous n’êtes pas encore inscrit dans la province où vous vendez.
Contactez-nous dès aujourd’hui et nous pourrons vous aider avec vos obligations.
