Études de cas

Un aperçu de quelques expériences passées qui révèlent l’importance d’être bien informé et bien conseillé.

2022.10.01

40 000 produits
provenants de plus de
300 fournisseurs

Un processus complexe simplifié !

LE DÉFI

Le commerce de détail se définit par la vente d’une multitude de produits provenant de divers fournisseurs, sous une même bannière établie un peu partout dans la province et parfois aussi ailleurs au Canada. Ceci engendre un défi de taille lorsque vient le temps de remplir les rapports de ventes en vue des déclarations de contenants, d’emballages et d’imprimés (CEI) mis en marché durant l’année.

Voici un exemple concret de complexité :
L’un de nos clients, un commerce de détail, vend plus de 40 000 produits différents provenant d’au moins 300 fournisseurs. Certains de ces fournisseurs ont des établissements dans quelques provinces alors que d’autres n’en ont pas. Afin d’assurer sa conformité, l’entreprise doit préparer des déclarations de CEI précises à deux organismes distincts couvrant plusieurs provinces canadiennes : Canadian Stewardship Services Alliance (CSSA) et Éco Entreprises Québec (ÉEQ). De plus, elle doit colliger et analyser les renseignements pour s’assurer de ne pas surestimer les écofrais à payer.

La solution

Pour vaincre ce genre de défi, nous avons créé un outil unique : Steward6. Ce système interne de gestion des écofrais est facilement adaptable aux diverses réalités, aux différents types de secteurs ainsi qu’aux différents types de clientèle. Forts de notre expertise et de cet outil hautement technologique, nous sommes parvenus à simplifier les processus de déclaration des écofrais. Pour ac-compagner ce commerce, nous avons développé et mis en place un module personnalisé de com-munication avec les fournisseurs. Celui-ci permet de facilement :

  • Identifier quel fournisseur déclare dans quelle province;
  • Obtenir les renseignements relatifs aux CEI que les fournisseurs utilisent pour les produits vendus par le commerce;
  • Effectuer un suivi régulier;
  • Compléter la base de données de l’entreprise;
  • Procéder à un examen croisé et à une analyse des renseignements reçus;
  • Développer une méthodologie de calcul juste et précise pour produire les rapports de CEI mis en marché dont le commerce est responsable;
  • Produire les déclarations dans les pro-vinces canadiennes qui l’exigent.

« Grâce à notre solution logiciel, ce client est passé d’un processus complexe et ardu à un processus simple qui minimise le risque d’erreurs et de confusion, et ce malgré la croissance constante du nombre d’articles et de fournisseurs. »

2022.10.01

Variances inexpliquées

Une expertise payante

LE DÉFI

Chaque année, les entreprises assujetties à un programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) visant les contenants, emballages et imprimés (CEI) doivent se conformer à la règlementation et déclarer le poids de leurs CEI mis en marché.

Toutefois, les périodes de déclaration prévues au calendrier et les changements occasionnels adoptés aux différents règlements ne sont pas synchronisés dans le temps. À cause de ce décalage, les entreprises assujetties ont chaque année la tâche supplémentaire et ardue de réapprendre le processus de préparation des rapports en vue des déclarations annuelles.

Cette situation mène souvent à la découverte de variances inexpliquées lorsque l’on compare les données d’année en année. Pour remédier au problème et réussir à en cerner la cause exacte, les entreprises doivent avoir une excellente maîtrise des règlementations antérieures comme de celles en vigueur. Elles doivent en plus disposer de suffisamment de temps pour effectuer la recherche, l’analyse et la correction de ces écarts dans leurs données afin de produire des déclarations précises et conformes.

La solution

Pour aider les entreprises à se conformer aux règlementations tout en assurant la précision de leurs déclarations, nous effectuons des analyses approfondies des rapports de déclaration afin de repérer les erreurs potentielles. Ceci peut s’avérer très bénéfique. En voici un bon exemple. Durant l’analyse des données de l’un de nos clients, nous avons découvert un trop-payé de plus de 200 000 $ résultant d’une simple erreur de saisie de données. Au lieu d’utiliser une quantité unitaire pour le calcul d’un produit, le fichier Excel du client appliquait le multiplicateur 24.

Forts de notre expérience et de notre expertise, nous avons rapidement trouvé l’erreur et entrepris les démarches pour apporter les modifications requises aux rapports antérieurs et ainsi obtenir un crédit pour les frais payés en trop. Une économie dorénavant récurrente.

« Un trop-payé de plus de
200 000 $ résultant d’une simple erreur de saisie de données »

2022.10.01

Compensation pour la collecte sélective versée par les entreprises

La complexité des déclarations pour un détaillant en alimentation

LE DÉFI

Tout d’abord, précisons que les programmes de compensation pour la collecte sélective obligent les entreprises assujetties à déclarer uniquement les contenants, emballages et imprimés destinés à une clientèle « résidentielle ». Cela dit, plusieurs entreprises, pour se simplifier la tâche et gagner du temps, calculent plutôt l’ensemble des produits mis en marché, sans omettre les emballages à usage non résidentiel. Ainsi, par souci de rapidité, elles augmentent inutilement leurs compensations auprès des organismes approuvés

La solution

Voici un exemple concret. Un détaillant nous a demandé conseil pour réduire sa facture, qu’il trouvait salée. Désireux d’économiser du temps, il avait tout simplement déclaré l’ensemble des contenants, emballages et imprimés achetés de ses fournisseurs, sans distinction. Nous avons donc développé une méthodologie, réalisé une caractérisation et effectué une enquête à l’interne pour calculer les contenants, emballages et imprimés utilisés exclusivement en succursale et par sa clientèle commerciale. Nous les avons ensuite soustraits de la déclaration initiale pour ainsi réduire le montant de sa contribution financière à Éco Entreprises Québec.

« Plusieurs entreprises, pour se simplifier la tâche et gagner du temps, calculent l’ensemble des produits mis en marché. »

Appelez-nous dès maintenant pour avoir une consultation gratuite.

1.855.447.2225

Vous avez des questions ? Vous avez un doute concernant
votre conformité ? Communiquez avec nous !

Les champs sont obligatoires